Mentions légales
Informations légales
Le site paristech-alumni.org que vous consultez actuellement est le site de l'Association ParisTech Alumni, association créée le 21 janvier 2008.
9 bis avenue d'Iéna
75016 Paris
Photographies
François Glémet
Hébergement
Le site est hébergé par la société Netanswer.
Propriété et responsabilité
ParisTech Alumni décline toute responsabilité concernant le contenu :
- des sites Internet externes vers lesquels le site Internet paristech-alumni.org fournit des liens ;
- des sites comprenant un lien vers des sites Internet reproduisant des éléments de paristech-alumni.org sans autorisation préalablement demandée par écrit.
Remarque : sont interdits les liens en provenance de sites contraires aux bonnes mœurs, à caractère pornographique, incitant à la haine ou inappropriés de quelque façon que ce soit.
Propriété Intellectuelle
L'accès au site paristech-alumni.org vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droit, est illicite.
Indisponibilité du site paristech-alumni.org
ParisTech Alumni s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. ParisTech Alumni ne pourra être tenu pour responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
Contenu de l'annuaire
- L’annuaire est la propriété des associations fondatrices de ParisTech Alumni. ParisTech Alumni qui détiennent sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur. Toute utilisation non expressément autorisée par les associations et notamment toute reproduction, représentation, numérisation ou modification, de tout ou partie de l’annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit, est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès des associations.
- ParisTech Alumni ne prend aucun engagement quant à l’exactitude, l’exhaustivité, la mise à jour des informations contenues dans l’annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait.
Données personnelles – Droit d’accès aux informations
Conformément à l’article 39 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à contact@paristech-alumni.org. Il peut aussi écrire à ParisTech Alumni, 9 bis avenue d'Iéna, 75016 Paris.
L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés http://www.cnil.fr.
Les utilisateurs du site Internet paristech-alumni.org sont invités à faire connaître à ParisTech Alumni leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site au regard des libertés individuelles.
